/Agence Technique des Transports Terrestres

Appels d'offres

Avis Appel d'Offres National N°01/2021

Attribution des exigences pour exploiter les stations suivantes pour le transport routier

AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL N° 8/2021

Acquisition, installation et mise en marche des équipements de contrôle non destructif pour l’identification et la détection de falsification du numéro gravé à froid VIN et de n’importe quel type de véhicules.

Avis d’appel d’offres n°5-2021

Choix d’une entreprise pour des travaux d’aménagement et de mise à niveau du Data Center de l’ATTT.

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 4/2021

Choix d’une entreprise pour la réalisation de la reconstruction d'une clôture, mise en place d'un abri pour identification et entretien du centre de visite technique des véhicules de Bizerte.

Avis d’appel d’offres n° 03/2021

Choix d’un bureau d’études pour l'élaboration d'un cahier des charges pour la conception et le développement du système d'information de l'Agence Technique des Transports Terrestres

Tous les appels d’offres

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Identifiants d’un véhicule

Agence Technique des Transports Terrestres

Points d’identification

La plaque du constructeur

C’est une plaque métallique ou autocollante fixée d’une manière apparente sur l’une des parties essentielles du véhicule. Sur cette plaque doit figurer :

  • - Le nom du constructeur, sa marque ou le sigle
  • - Le type du véhicule et son numéro d’ordre dans la série du type
  • - Les poids.

Le type et le numéro d’ordre dans la série du type gravés à froid sur le châssis

C’est un ensemble de chiffres et de lettres attribué par le constructeur pour identifier un véhicule.

Comment reconnaître le châssis d’un véhicule

C’est la partie principale qui supporte les organes mécaniques essentiels tels que le moteur, la suspension, la direction, etc. ainsi que la carrosserie du véhicule. Différents types de châssis :

  • - longeron
  • - plate-forme
  • - monocoque

Cas de retrait définitif d'un certificat d'immatriculation

Les cas suivants entraînent un retrait définitif du certificat d’immatriculation suivi d’une poursuite judiciaire :

  • - Absence du numéro du châssis
  • - Effacement du numéro du châssis
  • - Substitution de l’emplacement du numéro du châssis
  • - Non conforme à l’origine
  • - Non conforme au certificat d’immatriculation
  • - N° gravé entouré complètement par la soudure